Le Conseil Administratif de Recours Fiscaux a annulé mercredi deux condamnations liées à des irrégularités dans le paiement d’impôts sur les contrats de sponsoring de Neymar. Le Brésilien avait fait appel après avoir été condamné à verser environ 50 millions d’euros au fisc brésilien.
« Le Conseil a décidé d’exclure partiellement de la base de calcul de l’amende les sommes relatives aux revenus issus de contrats de publicité signés en tant que personne morale », a expliqué le CARF dans un communiqué transmis à l’AFP.
Le quotidien Folha estime que l’amende de 188 millions de réais (environ 50 millions d’euros) infligée en mars 2016 pourrait chuter au moins de moitié.
